Informations légales

Propriétaire : Linda Carrasco
Exerçant sous l’Enseigne « LA FERME DES LOMBARDES »
102 Impasse Chez Pugein
74450 ST Jean de Sixt
Tél : +377.97.98.29.29
info@lafermedeslombardes.com
N° TVA Intracommunautaire : 

Créateur : WEBSAMBA MC SARL - Création de site Web
MBC - Le Coronado
20 Avenue de Fontvieille
MC 98000 MONACO
Tél : +377.97.98.29.29
chris.c@web-samba.com

Hébergeur : AMAZON CLOUD Europe

 

Contenu du site.

Le Site a pour objet de fournir aux utilisateurs une information relative aux activités exercées par l'agence Web « LA FERME DES LOMBARDES » (Ci-après : « LFDL »).En aucun cas, les textes publiés sur le Site ne constituent un conseil marketing. Ils ne sont que le reflet de l’esprit de leur auteur et ne constituent qu’une simple indication d’ordre général. Bien que le propriétaire du Site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées – et dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu – la législation est susceptible d’évoluer à tout moment, en sorte qu’il se peut que leur contenu ne soit plus à jour des nouvelles dispositions légales et règlementaires. En aucun cas, «LFDL  » ne pourra être tenu responsable des dommages (directs ou indirects) causés par une utilisation des informations contenues sur son Site, contraire aux présentes dispositions.Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

 

Propriété intellectuelle.

Les éléments et contenu du Site sont la propriété exclusive de «LFDL »Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, toute reproduction, modification, publication, adaptation et/ou représentation de tout ou partie des éléments composant le Site sont strictement interdites, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable de leur(s) propriétaire(s).L’auteur de toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera poursuivi.

 

Données personnelles .

L’utilisateur accepte expressément que les données nominatives adressées de son plein gré à «LFDL  » fassent l’objet d’un traitement informatisé.Ces données seront conservées pour une durée minimale de 5 années et maximale de 10 années. Elles sont destinées à l'usage exclusif du propriétaire du Site, qui s’interdit de les divulguer, ou de les utiliser pour le compte de tout tiers à des fins de prospection, et notamment à des fins commerciales.Le traitement informatisé mis en œuvre par «LFDL  » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives sous le numéro XXXXX.Conformément aux dispositions de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée, l’utilisateur bénéficie d'un droit d’information, d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut également s’opposer au traitement informatisé desdites données. Ces droits peuvent être exercés, soit directement auprès de  «LFDL  », soit par courrier ou par courriel. L’utilisateur devra justifier préalablement de son identité. Réponse lui sera faite dans un délai de 31 jours.